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MENTIONS LÉGALES

Présentation

Il est fortement recommandé de lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions Générales.
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Objet

Le Site a pour objet de fournir une information et une aide concernant l’ensemble des activités, des produits, des services, et des offres de MENGUY'S.

Accès

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Responsabilité/informations proposées

Les informations publiées par MENGUY'S et contenues sur le Site sont non-contractuelles et fournies à titre informatif, gratuit, et sans aucune obligation de la part d'MENGUY'S qui peut les modifier sans préavis.
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Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Le présent Site constitue une oeuvre dont MENGUY'S est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les éléments contenus dans le Site et dans les Sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de MENGUY'S, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

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Données personnelles

L'Utilisateur de ce Site est informé que les données personnelles qu'il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le Site, sont destinées à MENGUY'S , Société anonyme à conseil d'administration ayant son siège social 13-15 rue Jean Monnet Saint Parc D’Activités du Casse II, BP 14246, 31240 L’Union – France, qui agit comme responsable du traitement. Les Utilisateurs sont invités à prendre connaissance de la politique de protection des informations personnelles du responsable du traitement en cliquant ici (la Notice). Conformément aux dispositions légales en vigueur, l'Utilisateur dispose de plusieurs droits concernant le traitement de ses données (d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, de limitation du traitement, droit à la portabilité, droit d’opposition) qui sont plus amplement décrit dans la Notice. Il peut exercer ces droits en utilisant les moyens de contact décrits dans la Notice.

Gestion des cookies

I. Qu’est-ce qu’un cookie ?

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II.À quoi servent les cookies ?

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III.Vos choix concernant les cookies

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1. Refuser un cookie par l’intermédiaire de votre logiciel de navigation

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2. Refuser un cookie par l’intermédiaire de votre logiciel de navigation

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